Mentions Légales
Informations légales et conditions d'utilisation
1. Identification de l'entreprise
Dénomination sociale : MH Propreté
Forme juridique : [À compléter - SASU, SARL, etc.]
Capital social : [À compléter]
Siège social : [Adresse à compléter]
SIRET : [Numéro SIRET à compléter]
Code APE/NAF : 8121Z - Nettoyage courant des bâtiments
TVA Intracommunautaire : [Numéro TVA à compléter]
Téléphone : [Numéro de téléphone]
Email : [Email de contact]
2. Directeur de publication
Directeur de publication : [Nom du dirigeant]
Qualité : [Gérant/Président]
3. Hébergement du site
Hébergeur : [Nom de l'hébergeur]
Adresse : [Adresse de l'hébergeur]
Téléphone : [Téléphone de l'hébergeur]
Site web : [URL de l'hébergeur]
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de publication.
Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.
5. Données personnelles
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) du 25 mai 2018, vous disposez des droits suivants sur vos données personnelles :
- Droit d'accès, de rectification et de suppression des données
- Droit à la limitation du traitement
- Droit à la portabilité des données
- Droit d'opposition au traitement
- Droit de ne pas faire l'objet d'une décision automatisée
Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter à l'adresse : [email de contact] ou par courrier postal à l'adresse de notre siège social.
Les données collectées via les formulaires de contact sont utilisées uniquement dans le cadre de notre relation commerciale et ne sont jamais transmises à des tiers sans votre consentement explicite.
6. Cookies et traceurs
Ce site utilise des cookies pour améliorer votre expérience de navigation et réaliser des statistiques de visite.
Types de cookies utilisés :
- Cookies techniques : Nécessaires au fonctionnement du site
- Cookies analytiques : Google Analytics pour les statistiques de fréquentation
Vous pouvez à tout moment désactiver ces cookies via les paramètres de votre navigateur. Cependant, cela pourrait affecter le bon fonctionnement du site.
7. Limitation de responsabilité
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est mis à jour régulièrement, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions.
Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui paraît être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible.
MH Propreté ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur lors de l'accès au site, et résultant soit de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications techniques requises, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité.
8. Droit applicable et juridiction
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Conformément aux dispositions des articles L. 616-1 et R. 616-1 du Code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. L'entité de médiation retenue est : [À compléter si applicable]
9. Contact
Pour toute question concernant ces mentions légales, vous pouvez nous contacter :
- Par email : [email de contact]
- Par téléphone : [numéro de téléphone]
- Par courrier : [adresse postale complète]
10. Mise à jour
Date de dernière mise à jour : 22 septembre 2025
Ces mentions légales peuvent être modifiées à tout moment. La version en vigueur est celle accessible sur le site à la date de votre visite.